- Remplir 3 certificats de parrainage (ou baptême) civil afin d’en remettre un exemplaire aux parents, un à la marraine et un au parrain (cf. modèle « Baptême civil – Certificat » ci.
Modèle d'acte d'un parrainage civil Type de fichier: DOC | PDF Taille du fichier: 58.1 KB | 72.5 KB
Le maire délivre un certificat de parrainage civil aux parents, au parrain et à . Papier fort « Designer » gris clair. Impression bleue et rouge. Ce certificat est remis à la famille après.
* Imprimé «Parrainage Civil» rempli correctement et de manière lisible Il est rappelé qu'aux termes de l'article 441-7 du code pénal : est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000.
Demande de consultation des pièces annexes d'un acte de l'état civil. Formulaire. Demande d'acte de naissance : copie intégrale ou extrait (naissance en France) - Service gratuit..
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Imprimer et compléter les documents téléchargeable plus bas dans "Documents utiles". Ou se présenter en Mairie à l'adresse suivante : Service Relations.
En complément de cette feuille de renseignements, merci de fournir les éléments suivants: 1 - Le livret de famille 2 - Les photo opies des piè es d’identité de ha un des parents 3 -.
Certificat De Parrainage Civil Vierge À Imprimer – Diplôme - Certificat De Parrainage Civil - Parrainages Civils - État Civil - Collectivités Locales - Documents &Amp;.
