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La formule de calcul de la surcotisation tient compte de la quotité de temps travaillé de l’agent (QT) et de la quotité non travaillée (QNT) soit : (11,10 x QT) + [80 % x(11,10 +.
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Calcul du taux de surcotisation Le calcul du taux de la retenue surcotisée est fixé par l’article 2 du décret n°2004-678 du 8 juillet 2004. Il se calcule ainsi : (QT x taux.
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fonction publique, les heures supplémentaires génèrent des primes susceptibles d'alimenter la cotisation RAFP. La cotisation RAFP est décomptée et versée en totalité à l'ERAFP,.
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